Permis de construire – Logements
La Calmette
01229920G0003
Terminé
le 17 mars 2020
1 logement
189 m² habitables
45 478 m² terrain
Villefranche De Panat (12430)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
17 mars 2020
3
Ouverture chantier
12 juin 2020
4
Achèvement
15 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Villefranche De Panat (12299)
- Adresse
-
La Calmette
12430 Villefranche De Panat - Parcelle(s)
- D 108
- Superficie terrain
- 45 478 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12430 Villefranche De Panat
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 189 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2020
- Dernière mise à jour
- Février 2022
Données issues de la base SITADEL