Permis de construire – Logements
4 Rue Jean De Pomairols
01230013W1016
Terminé
le 15 juillet 2013
1 logement
91 m² terrain
Villefranche De Rouergue (12200)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
15 juillet 2013
3
Ouverture chantier
15 février 2014
4
Achèvement
31 mars 2015
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Villefranche De Rouergue (12300)
- Adresse
-
4 Rue Jean De Pomairols
12200 Villefranche De Rouergue - Parcelle(s)
- AS 412
- Superficie terrain
- 91 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 12200 Villefranche De Rouergue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 63 | — | — |
| Locaux | 126 | — | — | — | 63 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2017
- Dernière mise à jour
- Novembre 2017
Données issues de la base SITADEL