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Permis de construire – Logements

Graves

01230022K1035
Autorisé
le 26 mai 2023
1 logement 91 m² habitables Villefranche De Rouergue (12200)

État d'avancement

1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 mai 2023
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Occitanie
Département
Aveyron (12)
Commune
Villefranche De Rouergue (12300)
Adresse
Graves
12200 Villefranche De Rouergue
Parcelle(s)
AK 479
AK 481
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
LES COTEAUX DE GRAVES
SIREN
819441437,0
SIRET
81944143700012,0
Code APE
41.10D
Code juridique
6541,0
Adresse
12200 Le Bas Segala
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Habitation
Type de logements
Un logement individuel
Utilisation
Vente
Résidence principale ou secondaire
Résidence principale
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Programme de construction

Total logements créés
1
Logements individuels
1
Logements collectifs
Individuels purs
1

Répartition par pièces

T4
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation 91

Résidence et annexes

Type résidence
Non rempli
Type annexe
Garage

Annexes

Garage

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2022
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2023
Dernière mise à jour
Mai 2023

Données issues de la base SITADEL