Permis de construire – Logements
0015 Cote De Graves
0123002510017
Autorisé
le 06 juin 2025
1 logement
107 m² habitables
1 367 m² terrain
Villefranche-De-Rouergue (12200)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 juin 2025
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Occitanie
- Département
- Aveyron (12)
- Commune
- Villefranche-De-Rouergue (12300)
- Adresse
-
0015 Cote De Graves
12200 Villefranche-De-Rouergue - Parcelle(s)
- AI 422
- Superficie terrain
- 1 367 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAS FERNANDES
- SIREN
- 808123087,0
- SIRET
- 80812308700013,0
- Code APE
- 46.19B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 12200 Villefranche De Rouergue
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 107 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2025
- Dernière mise à jour
- Juin 2025
Données issues de la base SITADEL