Permis de construire – Logements
Les Collines De Cuques Bat
01300122J0829
Autorisé
le 16 septembre 2022
1 logement
4 m² terrain
Aix En Provence (13100)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
16 septembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Aix En Provence (13001)
- Adresse
-
Les Collines De Cuques Bat
13100 Aix En Provence - Parcelle(s)
- BS 44
- Superficie terrain
- 4 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- PROPOLIS
- SIREN
- 451834527,0
- SIRET
- 45183452700017,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13840 Rognes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 64 | — | — |
| Locaux | 64 | — | — | — | 64 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2022
- Dernière mise à jour
- Septembre 2022
Données issues de la base SITADEL