Permis de construire – Logements
6 Plan De La Cour
01300417R0008
Terminé
le 09 mai 2017
13 logements
232 m² terrain
Arles (13200)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
09 mai 2017
3
Ouverture chantier
20 décembre 2017
4
Achèvement
16 novembre 2020
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Arles (13004)
- Adresse
-
6 Plan De La Cour
13200 Arles - Parcelle(s)
-
AB 67
AB 67 - Superficie terrain
- 232 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- FRANCE PIERRE PATRIMOINE
- SIREN
- 512934712,0
- SIRET
- 51293471200039,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 33070 Bordeaux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 13
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 13
- Collectifs hors résidence
- 13
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 162 | — | 520 | — | 162 |
| Locaux | 358 | — | — | — | 358 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Novembre 2020
Données issues de la base SITADEL