Permis de construire – Logements
2 Rue Du Rhone
01300417R0572
Autorisé
le 26 mars 2018
1 logement
807 m² terrain
Mas Thibert (13104)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
26 mars 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Mas Thibert (13004)
- Adresse
-
2 Rue Du Rhone
13104 Mas Thibert - Parcelle(s)
-
IR 30
IR 30 - Superficie terrain
- 807 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ORSA FRANCE SARL
- SIREN
- 424113512,0
- SIRET
- 42411351200026,0
- Code APE
- 01.13Z
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 13310 Saint Martin De Crau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 65 | — | 190 | — | — |
| Locaux | 95 | — | — | — | 95 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2018
Données issues de la base SITADEL