Permis de construire – Logements
5 Imp Des Muscadelles
01300419R0035
Annulé
le 14 mai 2019
1 logement
116 m² habitables
291 m² terrain
Arles (13200)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 mai 2019
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Arles (13004)
- Adresse
-
5 Imp Des Muscadelles
Lieu-dit : LOT B
13200 Arles - Parcelle(s)
- AK 344
- Superficie terrain
- 291 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPE CLUB CESAR
- SIREN
- 830669214,0
- SIRET
- 83066921400017,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 13300 Salon De Provence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 74 | 116 | — | 74 | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Dernière mise à jour
- Mai 2019
Données issues de la base SITADEL