Permis de construire – Logements
10-12 Rue Du Cloitre
01300424R0575
Autorisé
le 24 septembre 2024
5 logements
376 m² terrain
Arles (13200)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
24 septembre 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Arles (13004)
- Adresse
-
10-12 Rue Du Cloitre
13200 Arles - Parcelle(s)
- AE 439
- Superficie terrain
- 376 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 3H
- SIREN
- 802403592,0
- SIRET
- 80240359200032,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13200 Arles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence secondaire
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 5
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 5
- En résidence
- 5
Répartition par pièces
- T1
- 2
- T2
- 2
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 464 | — | 460 | 4 | 460 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence de tourisme
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Tourisme
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL