Permis de construire – Logements
Avenue Jean Moulin
01301913K0029
Commencé
le 04 décembre 2013
6 logements
390 m² habitables
1 125 m² terrain
Cabries (13480)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 décembre 2013
3
Ouverture chantier
03 juillet 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Cabries (13019)
- Adresse
-
Avenue Jean Moulin
Lieu-dit : LA DEMOISELLE
13480 Cabries - Parcelle(s)
- CP 52
- Superficie terrain
- 1 125 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ACS DEVELOPPEMENT
- SIREN
- 794462333,0
- SIRET
- 79446233300012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 13320 Bouc Bel Air
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- Collectifs hors résidence
- 6
Répartition par pièces
- T1
- 1
- T2
- 1
- T3
- 2
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 390 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2017
- Dernière mise à jour
- Août 2017
Données issues de la base SITADEL