Permis de construire – Logements
Impasse Des Mignonieres
01302613H0030
Terminé
le 04 décembre 2013
4 logements
200 m² habitables
634 m² terrain
Chateauneuf Les Martigues (13220)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 décembre 2013
3
Ouverture chantier
30 janvier 2014
4
Achèvement
31 mars 2015
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Chateauneuf Les Martigues (13026)
- Adresse
-
Impasse Des Mignonieres
13220 Chateauneuf Les Martigues - Parcelle(s)
-
BN 44
BN 47
BN 133 - Superficie terrain
- 634 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CAP 10
- SIREN
- 519549992,0
- SIRET
- 51954999200013,0
- Code APE
- 41.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 13220 Chateauneuf Les Martigues
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
- Logements démolis
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 2
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 200 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2014
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL