Permis de construire – Logements
9 Ch Notre Dame
01303017A0011
Terminé
le 27 avril 2017
1 logement
Cuges-Les-Pins (13780)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
27 avril 2017
3
Ouverture chantier
17 novembre 2017
4
Achèvement
02 janvier 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Cuges-Les-Pins (13030)
- Adresse
-
9 Ch Notre Dame
Lieu-dit : LOT LE PAVILLON
13780 Cuges-Les-Pins - Parcelle(s)
- AM 22
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 13780 Cuges-Les-Pins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 68 | — | — |
| Locaux | 68 | — | — | — | 68 |
| Agriculture | — | 68 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2018
- Dernière mise à jour
- Décembre 2018
Données issues de la base SITADEL