Permis de construire – Logements
Av Jean Perrin
01303914G0042
Terminé
le 10 décembre 2014
1 logement
1 000 m² terrain
Fos Sur Mer (13270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
10 décembre 2014
3
Ouverture chantier
30 mars 2015
4
Achèvement
30 août 2015
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Fos Sur Mer (13039)
- Adresse
-
Av Jean Perrin
Lieu-dit : Z.A. LAVALDUC
13270 Fos Sur Mer - Parcelle(s)
- B 2756
- Superficie terrain
- 1 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LES FELIBRES
- SIREN
- 433884293,0
- SIRET
- 43388429300013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13772 Fos-Sur-Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 34 | — | — |
| Locaux | 184 | — | — | — | 34 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2015
- Dernière mise à jour
- Novembre 2015
Données issues de la base SITADEL