Permis de construire – Logements
Av Du General De Gaulle
01305813P0004
Annulé
le 26 avril 2013
1 logement
115 m² habitables
735 m² terrain
Maussane-Les-Alpilles (13520)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
26 avril 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Maussane-Les-Alpilles (13058)
- Adresse
-
Av Du General De Gaulle
13520 Maussane-Les-Alpilles - Parcelle(s)
- A 3105
- Superficie terrain
- 735 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES TOITS DES @LPILLES
- SIREN
- 512681578,0
- SIRET
- 51268157800013,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 13630 Eyragues
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 115 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Dernière mise à jour
- Avril 2013
Données issues de la base SITADEL