Permis de construire – Logements
Ch Des Journettes
0130662200017
Commencé
le 08 décembre 2022
19 logements
1 347 m² habitables
3 406 m² terrain
Noves (13550)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
08 décembre 2022
3
Ouverture chantier
17 juin 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Noves (13066)
- Adresse
-
Ch Des Journettes
Lieu-dit : LES PALUDS-DE-NOVES
13550 Noves - Parcelle(s)
- AN 289
- Superficie terrain
- 3 406 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CLOS D'ARTHUR
- SIREN
- 919960203,0
- SIRET
- 91996020300017,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 30670 Aigues-Vives
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 19
- Logements individuels
- 11
- Logements collectifs
- 8
- Individuels groupés
- 11
- Collectifs hors résidence
- 8
Répartition par pièces
- T3
- 17
- T4
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 19
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 1 347 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2024
- Dernière mise à jour
- Juin 2024
Données issues de la base SITADEL