Permis de construire – Logements
Lotissement Les Jardins De
01308314N0008
Autorisé
le 17 juillet 2014
2 logements
144 m² habitables
513 m² terrain
Rognonas (0)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
17 juillet 2014
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Rognonas (13083)
- Adresse
-
Lotissement Les Jardins De
Lieu-dit : LOT 6
0 Rognonas - Parcelle(s)
-
BL 278
BL 294
BL 304 - Superficie terrain
- 513 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- P.P.R.
- SIREN
- 421426958,0
- SIRET
- 42142695800011,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 13690 Graveson
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 144 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Dernière mise à jour
- Janvier 2015
Données issues de la base SITADEL