Permis de construire – Logements
16 Rue Des Penitents Blancs
01309617W0031
Autorisé
le 05 juillet 2017
1 logement
159 m² terrain
Les Stes Maries De La Mer (13460)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
05 juillet 2017
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Les Stes Maries De La Mer (13096)
- Adresse
-
16 Rue Des Penitents Blancs
13460 Les Stes Maries De La Mer - Parcelle(s)
- CH 182
- Superficie terrain
- 159 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI LE GLACIER
- SIREN
- 380833269,0
- SIRET
- 38083326900026,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13460 Les Saintes Maries De La Mer
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 78 | — | — |
| Locaux | 97 | — | — | — | 78 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Mai 2018
Données issues de la base SITADEL