Permis de construire – Logements
1 Rue Louis Pasteur
01309620W0015
Autorisé
le 22 septembre 2020
100 m² habitables
542 m² terrain
Les Stes Maries De La Mer (13460)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
22 septembre 2020
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Les Stes Maries De La Mer (13096)
- Adresse
-
1 Rue Louis Pasteur
13460 Les Stes Maries De La Mer - Parcelle(s)
- CH 151
- Superficie terrain
- 542 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- ASSOCIATION DIOCESAINE D'AIX
- SIREN
- 782687586,0
- SIRET
- 78268758600027,0
- Code APE
- 94.91Z
- Code juridique
- 9220,0
- Adresse
- 13625 Aix En Provence
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 90 | 100 | — | 90 | — |
| Locaux | — | 169 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL