Permis de construire – Logements
Rue Des Tamaris
0130981400016
Commencé
le 01 août 2014
1 logement
80 m² habitables
1 397 m² terrain
Saint-Mitre-Les-Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
01 août 2014
3
Ouverture chantier
19 mai 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre-Les-Remparts (13098)
- Adresse
-
Rue Des Tamaris
Lieu-dit : ZAC DES ETANGS
13920 Saint-Mitre-Les-Remparts - Parcelle(s)
-
AO 195
AO 196
C 2181 - Superficie terrain
- 1 397 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L2T
- SIREN
- 534450556,0
- SIRET
- 53445055600012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13500 Martigues
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 80 | — | — | — |
| Locaux | — | 186 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2015
- Dernière mise à jour
- Mai 2015
Données issues de la base SITADEL