Permis de construire – Logements
41 Rue Bellefont
0130981400023
Commencé
le 02 octobre 2014
1 logement
Saint-Mitre-Les-Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
02 octobre 2014
3
Ouverture chantier
01 décembre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre-Les-Remparts (13098)
- Adresse
-
41 Rue Bellefont
13920 Saint-Mitre-Les-Remparts - Parcelle(s)
-
AW 126
AW 127
D 308 - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LE CHENE VERT
- SIREN
- 409980430,0
- SIRET
- 40998043000014,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13920 Saint Mitre Les Remparts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2014
- Dernière mise à jour
- Décembre 2014
Données issues de la base SITADEL