Permis de construire – Logements
8 Imp Bonfilhon
0130981500005
Annulé
le 19 août 2015
6 logements
345 m² habitables
338 m² terrain
Saint-Mitre Les Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
19 août 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre Les Remparts (13098)
- Adresse
-
8 Imp Bonfilhon
13920 Saint-Mitre Les Remparts - Parcelle(s)
-
AH 195
D 504
D 623 - Superficie terrain
- 338 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SA HLM LE NOUVEAU LOGIS PROVENCAL
- SIREN
- 330881814,0
- SIRET
- 33088181400074,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 13448 Marseille Cantini
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 3
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 6
- En résidence
- 6
Répartition par pièces
- T2
- 4
- T3
- 2
Financement social
- Logements locatifs sociaux (PLS/PLUS/PLA-I)
- 6
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 167 | 345 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Résidence sociale
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Résidence sociale
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2015
- Dernière mise à jour
- Août 2015
Données issues de la base SITADEL