Permis de construire – Logements
5921 R.D. N_50z
0130981600018
Annulé
le 06 décembre 2016
1 logement
133 m² habitables
3 780 m² terrain
Saint-Mitre-Les-Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
06 décembre 2016
3
Ouverture chantier
30 septembre 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre-Les-Remparts (13098)
- Adresse
-
5921 R.D. N_50z
Lieu-dit : LES FOURQUES
13920 Saint-Mitre-Les-Remparts - Parcelle(s)
-
AN 292
AN 470 - Superficie terrain
- 3 780 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 13920 Saint Mitre Les Remparts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 133 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2019
- Dernière mise à jour
- Septembre 2019
Données issues de la base SITADEL