Permis de construire – Logements
Chemin De La Colle D'Arnau
0130981700031
Terminé
le 02 février 2018
1 logement
2 638 m² terrain
Saint-Mitre-Les-Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 février 2018
3
Ouverture chantier
03 mai 2018
4
Achèvement
17 juillet 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre-Les-Remparts (13098)
- Adresse
-
Chemin De La Colle D'Arnau
13920 Saint-Mitre-Les-Remparts - Parcelle(s)
-
AN 92
AN 93 - Superficie terrain
- 2 638 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI REUBAT
- SIREN
- 450947882,0
- SIRET
- 45094788200012,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13500 Martigues
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 80 | — | 80 | — | — |
| Locaux | 293 | — | — | 28 | 80 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2018
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL