Permis de construire – Logements
10 BI Impasse Honore Daumier
0130981700052
Terminé
le 06 septembre 2017
2 logements
1 002 m² terrain
Saint-Mitre-Les-Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
06 septembre 2017
3
Ouverture chantier
06 mars 2018
4
Achèvement
22 mars 2019
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre-Les-Remparts (13098)
- Adresse
-
10 BI Impasse Honore Daumier
13920 Saint-Mitre-Les-Remparts - Parcelle(s)
- AD 90
- Superficie terrain
- 1 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 13920 Saint Mitre Les Remparts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 148 | — | 40 | — | — |
| Locaux | 40 | — | — | — | 40 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2019
- Dernière mise à jour
- Mars 2019
Données issues de la base SITADEL