Permis de construire – Logements
22 TE Bd De La Fontaine D
0130982100078
Terminé
le 10 mars 2022
2 logements
153 m² habitables
243 m² terrain
Saint-Mitre Les Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
10 mars 2022
3
Ouverture chantier
04 août 2022
4
Achèvement
10 mai 2024
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre Les Remparts (13098)
- Adresse
-
22 TE Bd De La Fontaine D
13920 Saint-Mitre Les Remparts - Parcelle(s)
-
AC 254
AC 368 - Superficie terrain
- 243 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LES REMPARTS
- SIREN
- 890097801,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 13150 Tarascon
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
- T3
- 1
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 153 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2023
- Dernière mise à jour
- Mai 2024
Données issues de la base SITADEL