Permis de construire – Logements
7 Rue Emile Zola
0130982500043
Autorisé
le 06 janvier 2026
1 logement
47 m² habitables
892 m² terrain
Saint-Mitre Les Remparts (13920)
État d'avancement
1
Dépôt
2025
2
Autorisation
06 janvier 2026
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Saint-Mitre Les Remparts (13098)
- Adresse
-
7 Rue Emile Zola
13920 Saint-Mitre Les Remparts - Parcelle(s)
- AD 263
- Superficie terrain
- 892 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- 3MTS
- SIREN
- 982319964,0
- SIRET
- 98231996400010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 13920 St Mitre Les Remparts
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 130 | 47 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2025
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2026
- Dernière mise à jour
- Janvier 2026
Données issues de la base SITADEL