Permis de construire – Logements
7 Impas Joseph Sappia
01310413H0016
Terminé
le 22 juillet 2013
1 logement
103 m² habitables
1 338 m² terrain
Sausset Les Pins (13960)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
22 juillet 2013
3
Ouverture chantier
22 mars 2014
4
Achèvement
23 juin 2015
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Sausset Les Pins (13104)
- Adresse
-
7 Impas Joseph Sappia
13960 Sausset Les Pins - Parcelle(s)
-
AV 13
AV 14 - Superficie terrain
- 1 338 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 13960 Sausset-Les-Pins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Financement social
- Accession sociale hors PTZ
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 103 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2015
- Dernière mise à jour
- Juillet 2015
Données issues de la base SITADEL