Permis de construire – Logements
01310419H0015
01310419H0015
Terminé
le 16 septembre 2019
4 logements
385 m² habitables
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
16 septembre 2019
3
Ouverture chantier
15 juin 2021
4
Achèvement
15 juin 2022
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- None (13104)
- Adresse
-
None None - Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- NOVAFRANCE ENERGY
- SIREN
- 752075713,0
- SIRET
- 75207571300061,0
- Code APE
- 71.12B
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 13590 Meyreuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 385 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2021
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL