Permis de construire – Logements
5322 Les Artauds
01310914M0033
Terminé
le 26 janvier 2015
2 logements
3 387 m² terrain
Le Tholonet (13100)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
26 janvier 2015
3
Ouverture chantier
26 septembre 2015
4
Achèvement
18 mars 2017
Localisation du projet
- Région
- Provence-Alpes-Côte d'Azur
- Département
- Bouches-du-Rhône (13)
- Commune
- Le Tholonet (13109)
- Adresse
-
5322 Les Artauds
13100 Le Tholonet - Parcelle(s)
- B 571
- Superficie terrain
- 3 387 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI L'ENCAN
- SIREN
- 533254538,0
- SIRET
- 53325453800010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 84230 Chateauneuf-Du-Pape
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 2
- Logements individuels
- 2
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 2
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 468 | — | 468 | — | 468 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2017
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL