Permis de construire – Logements
17 Rue Royale
01404715R0040
Terminé
le 22 juillet 2015
1 logement
749 m² terrain
Bayeux (14400)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 juillet 2015
3
Ouverture chantier
23 juillet 2015
4
Achèvement
08 décembre 2015
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Calvados (14)
- Commune
- Bayeux (14047)
- Adresse
-
17 Rue Royale
14400 Bayeux - Parcelle(s)
- AH 5
- Superficie terrain
- 749 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BCLZ
- SIREN
- 794383224,0
- SIRET
- 79438322400019,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 14550 Blainville-Sur-Orne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 406 | — | 53 | — | — |
| Locaux | 53 | — | — | — | 53 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mars 2016
- Dernière mise à jour
- Mars 2016
Données issues de la base SITADEL