Permis de construire – Logements
Lot Le Clos Des Teilleurs 3
01409215R0004
Annulé
le 22 août 2015
6 logements
500 m² habitables
1 652 m² terrain
Bourguebus (14540)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
22 août 2015
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Calvados (14)
- Commune
- Bourguebus (14092)
- Adresse
-
Lot Le Clos Des Teilleurs 3
14540 Bourguebus - Parcelle(s)
- AI 210
- Superficie terrain
- 1 652 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CHOLET
- SIREN
- 451307433,0
- SIRET
- 45130743300024,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 50840 Fermanville
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 6
- Logements individuels
- 6
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 6
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 500 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2015
- Dernière mise à jour
- Septembre 2015
Données issues de la base SITADEL