Permis de construire – Logements
Lot Domaine Belle Fontaine
01435517P0001
Terminé
le 17 mars 2017
1 logement
95 m² habitables
479 m² terrain
Ponts Sur Seulles (14480)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
17 mars 2017
3
Ouverture chantier
17 mai 2017
4
Achèvement
03 juillet 2018
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Calvados (14)
- Commune
- Ponts Sur Seulles (14355)
- Adresse
-
Lot Domaine Belle Fontaine
14480 Ponts Sur Seulles - Parcelle(s)
- AK 374
- Superficie terrain
- 479 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 95 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2018
Données issues de la base SITADEL