Permis de construire – Logements
Mouen
0144541600001
Autorisé
le 03 mai 2016
1 logement
152 m² habitables
105 m² terrain
Mouen (14790)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
03 mai 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Demandeur
- Dénomination
- LES PLAINS
- SIREN
- 815223946,0
- SIRET
- 81522394600014,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 32100 Condom
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 152 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2016
Données issues de la base SITADEL