Permis de construire – Logements
Les Fosses De Moult
01445618R0036
Terminé
le 12 avril 2019
8 logements
711 m² habitables
2 002 m² terrain
Moult (14370)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
12 avril 2019
3
Ouverture chantier
12 décembre 2020
4
Achèvement
23 avril 2024
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Calvados (14)
- Commune
- Moult (14456)
- Adresse
-
Les Fosses De Moult
Lieu-dit : LOTISSEMENT LA TRAVERSE
14370 Moult - Parcelle(s)
- ZD 238
- Superficie terrain
- 2 002 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- LOGEAL IMMOBILIERE SOCIETE ANONYME D'HABITATIONS A LOYER MODERE
- SIREN
- 975680190,0
- SIRET
- 97568019000025,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 5546,0
- Adresse
- 76194 Yvetot
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 8
- Logements individuels
- 8
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 8
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 711 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2025
- Dernière mise à jour
- Janvier 2025
Données issues de la base SITADEL