Permis de construire – Logements
Lotissement Brunville Nord
01467922P0009
Autorisé
le 03 novembre 2022
1 logement
178 m² habitables
695 m² terrain
Subles (14400)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
03 novembre 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Calvados (14)
- Commune
- Subles (14679)
- Adresse
-
Lotissement Brunville Nord
14400 Subles - Parcelle(s)
-
AB 117P
AB 118P
AB 22P - Superficie terrain
- 695 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BAYEUX
- SIREN
- 211400478,0
- SIRET
- 21140047800015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 14400 Subles
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 178 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Dernière mise à jour
- Novembre 2022
Données issues de la base SITADEL