Permis de construire – Logements
7 Rue Du Stade
01469223P0008
Terminé
le 20 novembre 2023
1 logement
396 m² terrain
Tilly Sur Seulles (14250)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
20 novembre 2023
3
Ouverture chantier
20 avril 2024
4
Achèvement
30 mars 2025
Localisation du projet
- Région
- Normandie
- Département
- Calvados (14)
- Commune
- Tilly Sur Seulles (14692)
- Adresse
-
7 Rue Du Stade
14250 Tilly Sur Seulles - Parcelle(s)
- AB 30
- Superficie terrain
- 396 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE BAYEUX
- SIREN
- 211400478,0
- SIRET
- 21140047800015,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 14400 Bayeux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Non rempli
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 46 | — | 70 | — | — |
| Locaux | 70 | — | — | — | 70 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2023
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2025
- Dernière mise à jour
- Juillet 2025
Données issues de la base SITADEL