Permis de construire – Logements
Bassignac
01501914M0002
Commencé
le 27 mai 2014
1 logement
98 m² habitables
904 m² terrain
Bassignac (15240)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
27 mai 2014
3
Ouverture chantier
01 mai 2016
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Cantal (15)
- Commune
- Bassignac (15019)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE MARLAT
15240 Bassignac - Parcelle(s)
- ZC 17P
- Superficie terrain
- 904 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- BOUTIN SEBASTIEN
- SIREN
- 503275588,0
- SIRET
- 50327558800021,0
- Code APE
- 43.99C
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 15210 Ydes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 98 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2016
- Dernière mise à jour
- Juillet 2016
Données issues de la base SITADEL