Permis de construire – Logements
La Monselie
01512814M0002
Terminé
le 06 mars 2015
1 logement
109 m² habitables
1 424 m² terrain
La Monselie (15240)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 mars 2015
3
Ouverture chantier
30 mars 2015
4
Achèvement
17 mars 2016
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Cantal (15)
- Commune
- La Monselie (15128)
- Adresse
-
Lieu-dit : LE BOURG
15240 La Monselie - Parcelle(s)
- ZB 136
- Superficie terrain
- 1 424 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE LA MONSELIE
- SIREN
- 211501283,0
- SIRET
- 21150128300017,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 15240 La Monselie
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T6+
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 109 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2015
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2015
- Dernière mise à jour
- Avril 2016
Données issues de la base SITADEL