Permis de construire – Logements
Moussages
01513716M0001
Autorisé
le 24 juin 2016
1 logement
828 m² terrain
Moussages (15380)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
24 juin 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Cantal (15)
- Commune
- Moussages (15137)
- Adresse
-
Lieu-dit : COLS
15380 Moussages - Parcelle(s)
-
A 1263
A 462 - Superficie terrain
- 828 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TIL
- SIREN
- 808841811,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 75004 Paris
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation avec diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 251 | — | — |
| Locaux | 400 | — | — | 98 | 251 |
| Agriculture | — | 251 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL