Permis de construire – Logements
Lotissement Communal - Lot
01513721M0005
Commencé
le 04 janvier 2022
1 logement
70 m² habitables
403 m² terrain
Moussages (15380)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 janvier 2022
3
Ouverture chantier
06 août 2024
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
- Département
- Cantal (15)
- Commune
- Moussages (15137)
- Adresse
-
Lotissement Communal - Lot
15380 Moussages - Parcelle(s)
- A 1266
- Superficie terrain
- 403 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- OFFICE PUBLIC DE L HABITAT CANTAL
- SIREN
- 271500019,0
- SIRET
- 27150001900010,0
- Code APE
- 68.20A
- Code juridique
- 4140,0
- Adresse
- 15000 Aurillac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 70 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Garage
Annexes
Garage
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2024
- Dernière mise à jour
- Septembre 2024
Données issues de la base SITADEL