Permis de construire – Logements
12 Rte De Bourras
01603223W0009
Commencé
le 18 septembre 2023
1 logement
14 m² habitables
2 010 m² terrain
Bassac (16120)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
18 septembre 2023
3
Ouverture chantier
06 janvier 2025
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente (16)
- Commune
- Bassac (16032)
- Adresse
-
12 Rte De Bourras
16120 Bassac - Parcelle(s)
- B 432
- Superficie terrain
- 2 010 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI 3 G
- SIREN
- 849619010,0
- SIRET
- 84961901000010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 16120 Bassac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Transformation avec extension de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T2
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 100 | 14 | 50 | — | — |
| Locaux | 112 | — | — | — | 50 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Autre résidence
- Type annexe
- Pas d'annexe
- Autre résidence
- Oui
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2024
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2025
- Dernière mise à jour
- Février 2025
Données issues de la base SITADEL