Permis de construire – Logements
Bors Canton De Baignes
01605312W0001
Autorisé
le 04 mars 2013
3 logements
287 m² habitables
3 457 m² terrain
Bors Canton De Baignes (16360)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
04 mars 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente (16)
- Commune
- Bors Canton De Baignes (16053)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA CHEVRIERE
16360 Bors Canton De Baignes - Parcelle(s)
-
A 478
A 482
A 483 - Superficie terrain
- 3 457 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- TSJM
- SIREN
- 487661977,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 16120 Bonneuil
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 3
- Logements individuels
- 3
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 3
Répartition par pièces
- T4
- 3
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 287 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2013
- Dernière mise à jour
- Mars 2013
Données issues de la base SITADEL