Permis de construire – Logements
12 Rue Du Clos
01613222N0004
Terminé
le 11 juillet 2022
1 logement
90 m² habitables
905 m² terrain
Etagnac (16150)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
11 juillet 2022
3
Ouverture chantier
11 avril 2023
4
Achèvement
01 octobre 2024
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente (16)
- Commune
- Etagnac (16132)
- Adresse
-
12 Rue Du Clos
16150 Etagnac - Parcelle(s)
- ZD 289
- Superficie terrain
- 905 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DES COTEAUX ROUGES
- SIREN
- 844768523,0
- SIRET
- 84476852300012,0
- Code APE
- 68.32A
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 16150 Chabanais
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 90 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Novembre 2024
- Dernière mise à jour
- Novembre 2024
Données issues de la base SITADEL