Permis de construire – Logements
Pl De L'Eglise
01614522W0009
Commencé
le 26 septembre 2022
1 logement
Foussignac (16200)
État d'avancement
1
Dépôt
2022
2
Autorisation
26 septembre 2022
3
Ouverture chantier
01 septembre 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente (16)
- Commune
- Foussignac (16145)
- Adresse
-
Pl De L'Eglise
16200 Foussignac - Parcelle(s)
- AA 31
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- COMMUNE DE FOUSSIGNAC
- SIREN
- 211601455,0
- SIRET
- 21160145500010,0
- Code APE
- 84.11Z
- Code juridique
- 7210,0
- Adresse
- 16200 Foussignac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Oui
- Niveaux max
- 2
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T4
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 77 | — | — |
| Locaux | 77 | — | — | — | 77 |
| Service public | — | 77 | |||
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2022
- Date de prise en compte – autorisation
- Novembre 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2024
- Dernière mise à jour
- Février 2024
Données issues de la base SITADEL