Permis de construire – Logements
Voie Communale N 201
01623312W0005
Annulé
le 29 janvier 2013
1 logement
167 m² habitables
679 m² terrain
Mosnac (16120)
État d'avancement
1
Dépôt
2012
2
Autorisation
29 janvier 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente (16)
- Commune
- Mosnac (16233)
- Adresse
-
Voie Communale N 201
Lieu-dit : LES TOUILLETS
16120 Mosnac - Parcelle(s)
-
B 966
B 964
B 970 - Superficie terrain
- 679 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- DISTILLERIE CHEVALIER
- SIREN
- 401307699,0
- SIRET
- 40130769900017,0
- Code APE
- 46.34Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 16120 Chateauneuf-Sur-Charente
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Non rempli
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T3
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 167 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2012
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2013
- Dernière mise à jour
- Janvier 2013
Données issues de la base SITADEL