Permis de construire – Logements
La Combe
01623321W0009
Terminé
le 28 mars 2022
4 logements
1 392 m² terrain
Mosnac-Saint-Simeux (16120)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
28 mars 2022
3
Ouverture chantier
23 janvier 2023
4
Achèvement
15 novembre 2023
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente (16)
- Commune
- Mosnac-Saint-Simeux (16233)
- Adresse
-
La Combe
Lieu-dit : MOSNAC
16120 Mosnac-Saint-Simeux - Parcelle(s)
-
A 1021
A 1020
A 1163 - Superficie terrain
- 1 392 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI CLEANE
- SIREN
- 820041689,0
- SIRET
- 82004168900010,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 16120 Bellevigne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Collectif hors résidence
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Type transformation
- Transformation de locaux en logements
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- 4
- Collectifs hors résidence
- 4
Répartition par pièces
- T3
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | — | 287 | — | — |
| Locaux | 287 | — | — | — | 287 |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2022
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Mai 2023
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL