Permis de construire – Logements
LOT N Lotissement Les Jardins De
01629116C0023
Autorisé
le 16 août 2016
1 logement
96 m² habitables
397 m² terrain
Ruelle-Sur-Touvre (16600)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
16 août 2016
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente (16)
- Commune
- Ruelle-Sur-Touvre (16291)
- Adresse
-
LOT N Lotissement Les Jardins De
Lieu-dit : PLANTIER DE VILLEMENT ET LA GAURICHONN
16600 Ruelle-Sur-Touvre - Parcelle(s)
- AE 181
- Superficie terrain
- 397 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCI DE L'ECLUSE
- SIREN
- 511372468,0
- SIRET
- 51137246800013,0
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 16730 Isle D'Espagnac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Un logement individuel
- Utilisation
- Location
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- 1
- Logements individuels
- 1
- Logements collectifs
- —
- Individuels purs
- 1
Répartition par pièces
- T5
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 96 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2016
- Dernière mise à jour
- Août 2016
Données issues de la base SITADEL