Permis de construire – Logements
Voie Communale N 5
01702013H0003
Annulé
le 12 décembre 2013
222 m² habitables
2 989 m² terrain
Arthenac (17520)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
12 décembre 2013
3
Ouverture chantier
16 juin 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Arthenac (17020)
- Adresse
-
Voie Communale N 5
Lieu-dit : CHEZ BOURDET
17520 Arthenac - Parcelle(s)
-
C 491P
C 490P
C 489P - Superficie terrain
- 2 989 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 17800 Fleac-Sur-Seugne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Programme de construction
- Total logements créés
- —
- Logements individuels
- —
- Logements collectifs
- —
Répartition par pièces
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 222 | — | — | — |
| Locaux | — | 44 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Décembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2014
- Dernière mise à jour
- Juillet 2014
Données issues de la base SITADEL