Permis de construire – Logements
6 Rue Du Moulin
01702121A0033
Annulé
le 04 octobre 2021
4 logements
460 m² habitables
6 964 m² terrain
Arvert (17530)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 octobre 2021
3
Ouverture chantier
06 février 2023
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Arvert (17021)
- Adresse
-
6 Rue Du Moulin
17530 Arvert - Parcelle(s)
-
E 604
E 2055
E 2175 - Superficie terrain
- 6 964 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SCCV LE CLOS DU MOULIN
- SIREN
- 914988506,0
- SIRET
- 91498850600012,0
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6599,0
- Adresse
- 29870 Lannilis
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
Répartition par pièces
- T4
- 2
- T5
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 460 | 176 | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Plusieurs annexes
Annexes
Piscine
Garage
Abri jardin
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2023
- Dernière mise à jour
- Février 2023
Données issues de la base SITADEL