Permis de construire – Logements
3 Impasse Des Fougeres
01702123A0029
Annulé
le 28 septembre 2023
4 logements
366 m² habitables
979 m² terrain
Arvert (17530)
État d'avancement
1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 septembre 2023
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Nouvelle-Aquitaine
- Département
- Charente-Maritime (17)
- Commune
- Arvert (17021)
- Adresse
-
3 Impasse Des Fougeres
17530 Arvert - Parcelle(s)
-
F 320
F 2128 - Superficie terrain
- 979 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- HABITAT CONSEIL TRAVAUX
- SIREN
- 819288457,0
- SIRET
- 81928845700024,0
- Code APE
- 68.10Z
- Code juridique
- 5710,0
- Adresse
- 17120 Cozes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Type de logements
- Plusieurs logements individuels
- Utilisation
- Vente
- Résidence principale ou secondaire
- Résidence principale
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Programme de construction
- Total logements créés
- 4
- Logements individuels
- 4
- Logements collectifs
- —
- Individuels groupés
- 4
- Logements démolis
- 2
Répartition par pièces
- T5
- 4
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 366 | — | — | — |
Résidence et annexes
- Type résidence
- Non rempli
- Type annexe
- Pas d'annexe
Annexes
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2023
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2023
- Dernière mise à jour
- Septembre 2023
Données issues de la base SITADEL